Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSE DE SIGOULES
Numéro de dépôt :
96610203
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROSE DE SIGOULES
Déposée le 12 février 1996 par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DE SIGOULES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256469 - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1998-06-16